Résolu Demande concernant une sanction pénale

Shootenz_BTTF

Membre
Inscription
9 Juin 2016
Messages
69
Réactions
7
Points
81
RGCoins
25
Bonjour,

J'aimerais avoir votre avis sur une affaire, en 2014 j'ai été interceptée avec 3 potes pour consommation de stupéfiants en plein collège c'était un jeudi l'après midi, la sous-directrice nous amène dans son bureau et appelle la police, d'un coup sur les lieux il ne se passent rien, il appelle nos parents.

2 semaines après j'ai rendez vous au poste de police, je dit ce qui s'est passé que j'ai pas fumé que j'ai juste but, etc.. Et la 2 ans après je reçois une lettre du tribunal m'indiquant que je suis convoqué en fin de mois pour INFRACTION STUPEFIANTS après avoir été entendu par le poste de police.

J'aimerais savoir, j'avais 14 ans à cette époque et d'après ma déclaration j'ai juste bu je n'ai pas fumé, il n'ont fait aucun tests et c'est vrai, la consommation d'alcool n'est pas illégal il n'y à que l'achat d'illégal. J'ai cherché un peu sur internet et je suis tombé sur ça :

Moins de 18 ans ? Priorité aux mesures éducatives
Si vous avez moins de 18 ans, le procureur de la République comme le juge des enfants peuvent décider de mesures éducatives propres à éviter que vous ne consommiez de nouveau des stupéfiants.

Aucune amende ni aucun emprisonnement ne peut être prononcé pour les moins de 13 ans. Exceptionnellement, les 13-16 ans peuvent être condamnés à une peine d’amende ou d’emprisonnement de 6 mois maximum. Les 16-18 ans peuvent, dans certains cas, être condamnés à la même peine qu’un adulte.

Donc d'après le titre, il préfère "décider de mesures éducatives propres à éviter que vous ne consommiez de nouveau des stupéfiants." au lieu de "condamnés à une peine d’amende ou d’emprisonnement" ?

J'ai très peur, je ne veut pas faire 6 mois de prison ^^ A la rigueur une amende pourrais peut être passé mais la je vais stresser pendant 1 mois :/

Qu'en pensez vous ? Qu'est ce que je vais prendre ?

Cordialement,
 
Bonjour,

J'aimerais avoir votre avis sur une affaire, en 2014 j'ai été interceptée avec 3 potes pour consommation de stupéfiants en plein collège c'était un jeudi l'après midi, la sous-directrice nous amène dans son bureau et appelle la police, d'un coup sur les lieux il ne se passent rien, il appelle nos parents.

2 semaines après j'ai rendez vous au poste de police, je dit ce qui s'est passé que j'ai pas fumé que j'ai juste but, etc.. Et la 2 ans après je reçois une lettre du tribunal m'indiquant que je suis convoqué en fin de mois pour INFRACTION STUPEFIANTS après avoir été entendu par le poste de police.

J'aimerais savoir, j'avais 14 ans à cette époque et d'après ma déclaration j'ai juste bu je n'ai pas fumé, il n'ont fait aucun tests et c'est vrai, la consommation d'alcool n'est pas illégal il n'y à que l'achat d'illégal. J'ai cherché un peu sur internet et je suis tombé sur ça :

Moins de 18 ans ? Priorité aux mesures éducatives
Si vous avez moins de 18 ans, le procureur de la République comme le juge des enfants peuvent décider de mesures éducatives propres à éviter que vous ne consommiez de nouveau des stupéfiants.

Aucune amende ni aucun emprisonnement ne peut être prononcé pour les moins de 13 ans. Exceptionnellement, les 13-16 ans peuvent être condamnés à une peine d’amende ou d’emprisonnement de 6 mois maximum. Les 16-18 ans peuvent, dans certains cas, être condamnés à la même peine qu’un adulte.

Donc d'après le titre, il préfère "décider de mesures éducatives propres à éviter que vous ne consommiez de nouveau des stupéfiants." au lieu de "condamnés à une peine d’amende ou d’emprisonnement" ?

J'ai très peur, je ne veut pas faire 6 mois de prison ^^ A la rigueur une amende pourrais peut être passé mais la je vais stresser pendant 1 mois :/

Qu'en pensez vous ? Qu'est ce que je vais prendre ?

Cordialement,
Salut,

Tu pourras seulement écoper de TIG (travaux d'intérêt généraux) ainsi qu'une sensibilisation à la consommation de stupéfiants, les jeunes partent en prison si c'est un multi récidiviste ! :ok:
 
Ca me rassure
Tu n'as pas à t'inquiéter, ça doit te faire 16 ans maintenant, c'est très rare que des jeunes de ton âge partent en prison, si tu n'as vraiment pas de chance et que le juge n'est pas très sympa, tu pourrais aller dans un centre de redressement pour mineur mais ça m'étonnerait quand même ! :ok:
 
Tu vas prendre un rappel a l'ordre et une petite amande au pire, mais rien de grave !
Des cas comme toi il y en a des milliers par jours et même des cas encore plus pire et qui ont un simple rappel a l'ordre ;)
 
Tu n'as pas à t'inquiéter, ça doit te faire 16 ans maintenant, c'est très rare que des jeunes de ton âge partent en prison, si tu n'as vraiment pas de chance et que le juge n'est pas très sympa, tu pourrais aller dans un centre de redressement pour mineur mais ça m'étonnerait quand même ! :ok:
Et tu pense que y'auras une trace sur mon casier si je fait des TIG ?
 
J'avais lu que c'était un autre casier une sorte de Casier des mineurs, que ce n'était pas le casier officiel qui était utilisé quand la personne et mineur ?
Si c'est toujours le même cependant, comme cité plus haut, il se réinitialise a 18 ans
 
Cette réponse a aidé l'auteur de cette discussion !
Retour
Haut