Résolu Risque acheteur contrefacon ?
- Auteur de la discussion AlexRR
- Créé le
Tu peut te le faire confisquer a la Doune .
Et payer une Amende ( je crois)
Et payer une Amende ( je crois)
oui l'amande c'est 3x le prix de l'objet initiale je crois !
iMoDz | DjaaK_
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"je crois" lol
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Tout usage d'une oeuvre sans autorisation de son auteur ou de son éditeur constitue le délit de contrefaçon sanctionné par les dispositions de l'article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
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Il n'y a pas d'avertissement avant ? je demande parce que j'ai pas trouvé réponse à ma question j'ai vu que les risque pour le vendeur.
OUaaaa chaud payer 3 fois le prix d'une ceinture lol
OUaaaa chaud payer 3 fois le prix d'une ceinture lol
Faux , perso je m'était fais controler a la douane je revenais d'un pays ou y'avait beaucoup de contreF , il a voulu me controler , je lui ai dit tu te prend pour qui et j'ai marcher il a rien fait
Moi je parle de produits commandés sur internet
LOL , tu as peur de la douane ? mdrrrr ils servent à rien , ta tes pieds pour courrir , perso on m'a jamais rien dit , appars quand je revenais du bled à l'aéroport
je vois pas comment courrir si je commande sur internet mais je t'en veux ap !
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